ACHAT FUTUR 6 OU 9
Présentation de la marque ACHAT FUTUR 6 OU 9
Déposée le 13 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SILAC INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACHAT FUTUR 6 OU 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACHAT FUTUR 6 OU 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACHAT FUTUR 6 OU 9 est expirée depuis le 13 août 2006.
SILAC INNOVATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04
Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38